Patricia Cerisay

De:	Patricia CERISAY
Objet:	au comité technique spécial du secrétariat général représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique spécial du secrétariat général

DEVK1615997S (source BODD)

nomination

10 Juillet 2016 10/07/2016

De:	Patricia CERISAY
Objet:	au comité technique spécial du secrétariat général représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique spécial du secrétariat général

DEVK1507555S (source BODD)

nomination

25 Juin 2015 25/06/2015

De:	Patricia CERISAY
Objet:	au comité technique spécial du secrétariat général représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique spécial du secrétariat général

suppleant

DEVK1500215S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2015 25/01/2015

De:	Patricia CERISAY
Objet:	au comité technique de l'administration centrale représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:	Comité technique de l'administration centrale

suppleant

DEVK1500178S (source BODD)

nomination

25 Janvier 2015 25/01/2015

De:	Patricia CERISAY
Objet:	au comité technique spécial du secrétariat général représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique spécial du secrétariat général

DEVK1132567S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2011 25/12/2011

De:	Patricia CERISAY
Objet:	au comité technique de l'administration centrale représentants du personnel Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique de l'administration centrale

suppleant

DEVK1131528S (source BODD)

nomination

25 Décembre 2011 25/12/2011

De:	Patricia CERISAY
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général Représentants du personnel CGT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général

DEVK1015587A (source BODD)

composition

25 Juillet 2010 25/07/2010

De:	Patricia CERISAY
Objet:	au comité technique paritaire central représentants du personnel Représentants titulaires Syndicat CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central

DEVK1012071S (source BODD)

nomination

10 Juin 2010 10/06/2010

De:	Patricia CERISAY Fabien CARON
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général Représentants du personnel
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général

DEVK0925229A (source BODD)

composition

10 Décembre 2009 10/12/2009

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

DEVK0819194S (source BODD)

nomination

25 Octobre 2008 25/10/2008

De:	Patricia Cerisay
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration Représentants du personnel Organisation syndicale CGT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration

EQUP0612517A (source BODD)

composition

10 Janvier 2007 10/01/2007

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	au comité technique paritaire central représentants du personnel Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central

EQUP0611858S (source BODD)

nomination

10 Octobre 2006 10/10/2006

De:	Patricia Cerisay
Objet:	représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

JORFTEXT000000460079 (source JORF)

nomination

13 Septembre 2006 13/09/2006

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	au comité technique paritaire central représentants du personnel I. Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central

EQUA0611646S (source BODD)

nomination

25 Août 2006 25/08/2006

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration Représentants du personnel Organisation syndicale CGT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration

EQUP0610377A (source BODD)

composition

25 Février 2006 25/02/2006

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation représentants du personnel Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation

EQUP0410380A (source BODD)

nomination

25 Novembre 2004 25/11/2004

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	au comité technique paritaire central représentants du personnel 1. Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire central

EQUP0410340S (source BODD)

nomination

10 Octobre 2004 10/10/2004

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation représentants du personnel Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation

EQUP0410066A (source BODD)

nomination

25 Mars 2004 25/03/2004

De:	Patricia Cerisay
Objet:	au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation représentants du personnel Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation

EQUP0310327A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2003 25/12/2003

De:	Cerisay (Patricia)
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants du personnel 1. Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

EQUP0310219S (source BODD)

nomination

10 Octobre 2003 10/10/2003

De:	Patricia Cerisay
Objet:	au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services représentants du personnel 1. Membres titulaires Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services

EQUP0110197A (source BODD)

nomination

10 Novembre 2001 10/11/2001

De:	Cerisay (Patricia) secrétaire administrative classe supérieure d'administration centrale
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL Au titre du syndicat SERIF-CFDT
Groupe:	Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

EQUU0110002A (source BODD)

désignation

25 Janvier 2001 25/01/2001

De:	Cerisay (Patricia) secrétaire administratif
Objet:	au comité technique paritaire ministériel au titre de l'organisation CGT – représentant titulaire du personnel
Remplace:	M. Glasson (Denis)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

EQUP0010215S (source BODD)

nomination

10 Janvier 2001 10/01/2001

De:	Cerisay (Patricia) secrétaire administratif
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants du personnel 2. Membres suppléants Organisation CGT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

suppleant

EQUP0010152S (source BODD)

nomination

10 Octobre 2000 10/10/2000

De:	Cerisay (Patricia) secrétaire administrative classe supérieure d'administration centrale
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction Au titre du syndicat CGT Centrale-Equipement Membres titulaires
Groupe:	Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

EQUU9910023A (source BODD)

désignation

10 Mars 1999 10/03/1999